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RITMO LOCO


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En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ritmoloco.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le présent site Internet est la propriété de l’association RITMO LOCO Sueño de Baile représentée par Sandrine Marcille.
N° d’immatriculation : 880 557 434

Responsable publication & Webmaster : RITMO LOCO Sueño de baile. Association déclarée auprès de la préfecture de Lodève sous le numéro W342006286 dont le siège social est situé au 133 rue de la tour 34980 Saint Gély du Fesc. Téléphone : 06.11.94.88.52. Email : contact@ritmoloco.fr. Réprésentée par Mme Sandrine Marcille, présidente.

Le responsable publication est une personne morale.

L’adresse de notre site Web est : www.ritmoloco.fr.

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OVH, SAS au capital de 10 000 000€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

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Commentaires

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Coordonnées Pour des questions et/ou des commentaires sur notre politique en matière de cookies et cette déclaration, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées suivantes : RITMO LOCO Sueño de baile 133 rue de la tour 34980 St Gély du Fesc – France Site web : https://www.ritmoloco.fr E-mail : contact@ritmoloco.fr. Numéro de téléphone: 06.11.94.88.52 Cette politique de cookies a été synchronisée avec cookiedatabase.org le 19 mai 2021

 

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Informations de contact

RITMO LOCO Sueño de Baile

Adresse du siège social : 133 rue de la tour 34980 Saint Gély du Fesc
Numéro de téléphone : 06.11.94.88.52
Email : Contact@ritmoloco.fr

 

Informations supplémentaires

 

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de l’association RITMO LOCO Sueño de Baile et de leurs auteurs respectifs. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.ritmoloco.fr  est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Nous contacter

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